dimanche 16 novembre 2014

BOURG SAINT MAURICE - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2014 - ORDRE DU JOUR -

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOURG SAINT MAURICE DU JEUDI 20 NOVEMBRE 2014 - 19 h 30.-

0 -   CONSEIL MUNICIPAL
2 affaires portées à l'ordre u jour:
_ Election d'un 7° adjoint suite à la démission d'Alain ANXIONNAZ
_Election d'un adjoint spécial pour Hauteville-Gondon

1 - AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET FINANCIÈRES
5 affaires portées à l'ordre du jour :
Dont la 1° concernant l'approbation des tarifs communaux 2015

2 - OPÉRATIONS D INVESTISSEMENTS - DEMANDE DE SUBVENTION
Elle concerne une demande de subvention pour la réalisation de travaux d'amélioration en eau potable du secteur d'arc 2000

3 - MARCHES PUBLICS & DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS
2 affaires portées à l'ordre du jour dont une relative à l'exploitation du centre aqualudique d'Arc 1800 : autorisation de signer un marché " IN-HOUSE" avec l'EPIC AB TOURISME.
Question dans la langue de Molière : c'est quoi " IN-HOUSE"?

4 - URBANISME
Une affaire portée à l'ordre du jour

5 - AFFAIRES FONCIÈRES & AGRICOLES
7 affaires portées à l'ordre du jour dont :
La revente des emprises militaires
La mise en vente d'un appartement Lot 74 et de son garage de la copropriété - l'AIGUILLE ROUGE -,à BOURG SAINT MAURICE

6 - DOMAINE SKIABLE
2 affaires portées à l'ordre du jour
_ Tarifs des évacuations
_Sous traitante jardin d'enfants - Arc 2000

7 - PERSONNEL COMMUNAL
Une affaire

8 - AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES & SPORTIVES
Une affaire
_ Téléthon 2014

9 - AFFAIRES DIVERSES
Une affaire portée à l'ordre du jour soit la demande de classement de la commune comme station de tourisme .

Pour obtenir le texte intégral de l'ordre du jour, il suffit de s'adresser à l'Hôtel de Ville de la Ville de Bourg saint Maurice, aux heures et jours d'ouverture.