Ordre du Jour – Conseil CommunautaireLundi 3 février 2014
⦁ Désignation d’un secrétaire de séance,
⦁ Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 9 décembre 2013.
I - FINANCES
1. Budget Principal 2014
2. Budget Déchets des Ménages
3. Budget Abattoir
4. Budget Chambre Funéraire
5. Résultats anticipés et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2013
6. Vote des taux des 4 taxes additionnelles
7. Vote des taux de la TEOM pour 2014
8. Approbation des subventions pour 2014
9. Achats passés dans le cadre des délégations accordées au Président
II – AFFAIRES GÉNÉRALES
10. Convention avec Monsieur Laurent LOUIS Architecte Conseil
11. Contrat de Maintenance entre la MIHT et la SARL MAITRE Jean Pierre concernant la maintenance des équipements nécessaires à la réception et à la diffusion de la TNT
III - ÉCOLE DE MUSIQUE
12. Convention de partenariat dans le cadre de la Classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM) (convention jointe)
13. Convention JAZZ EN TARENTAISE
IV – SERVICE A LA PERSONNES
14. Avenant n° 1 à la convention du 22 mars 2013 entre la MIHT, l’Association Locale ADMR et la Fédération ADMR de Savoie
V – RÉFLEXIONS EN COURS
15. SMITOM
16. Parc National de la Vanoise
17. SCOT Tarentaise Vanoise
18. Questions diverses
